Mentions légales

Informations conformément au § 5 TMG :

VAMA Maschinenbau GmbH
Am Riedbach 5
87499 Wildpoldsried
Allemagne

Contact :

Tél. +49 (0) 8304 92919-0
Fax : +49 (0) 8304 92919-19
E-mail : info@vama.de
www.vama.de

Représentée par :

Gérant : Kurt Hörburger

Inscription au registre :

Inscription au registre du commerce
Tribunal d’enregistrement : Amtsgericht Kempten
Numéro d’enregistrement : HRB 2764

N° de TVA intracommunautaire :

Numéro d’identification TVA conformément au §27 a de la loi allemande sur la TVA :
DE 128800638
N° fiscal 9 12711510239

Responsable du contenu conformément au §55, al. 2 RStV

Hörburger AG
Sibylla Wörle
Gewerbestraße 5
87448 Waltenhofen

Informations sur l’assurance responsabilité civile :

Basler Sachversicherungs-AG
Basler Str. 4
61345 Bad Homburg

Téléphone : +49 (0) 6172 125 4600
Télécopie : +49 (0) 6172 125 456
E-mail : info@baloise.de
www.baloise.de

Champ d’application territorial : mondial, à l’exclusion des États-Unis / du Canada

Règlement des litiges :

La Commission européenne met à disposition une plateforme en ligne de règlement des litiges (« plateforme RLL »). Vous la trouverez à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de médiation devant un organisme de médiation des consommateurs.